En raison de ses missions de conseil du Gouvernement et de juge de l’administration, le Conseil d'État, comme toutes les institutions, a été particulièrement touché par la Grande Guerre. Cette période de son histoire a pourtant été peu étudiée. Il en va de même pour l’activité des conseils de préfecture. Le colloque organisé par le Comité d'histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative les 20 et 21 novembre 2015, vise à faire progresser la connaissance sur ces thèmes et de faire découvrir des aspects méconnus de la Grande Guerre.
Ouverture :
Dans la première partie, Les hommes et la guerre, il est question à la fois des membres et des personnels du Conseil d’État, des avocats aux conseils et des membres des conseils de préfecture. Certains quittent l’institution pour se battre ou pour administrer la guerre tandis que d’autres restent au sein des institutions pour les faire fonctionner. La sortie de guerre entraîne de nombreuses évolutions, parfois anticipées dans des réflexions théoriques.
Le rôle consultatif est ensuite abordé, pour le Conseil d’État, brièvement réfugié à Bordeaux, à travers l’activité de son assemblée générale, et pour les conseils de préfecture avec l’exemple de la Seine et Oise. C’est l’objet de la deuxième séquence intitulée Conseiller l’État face à la guerre.
La troisième partie du colloque, Juger l’État en guerre, est consacrée à la doctrine et à l’activité juridictionnelle. Très varié, le contentieux du Conseil d’État et des juridictions administratives recouvre tous les aspects de l’état de guerre qui fut source de plusieurs innovations jurisprudentielles.
Conclusion :
Pour aller plus loin :
> le programme
> commander les actes de ce colloque (collection Droits et débats)