Le 3 mars 2023, s’est tenue en salle d’assemblée générale du Conseil d’Etat une assemblée plénière de la Conférence nationale du droit. Cette assemblée plénière a installé la première mandature.
Cette assemblée faisait suite à l’assemblée constitutive et inaugurale qui s’était tenue en Grand ’chambre de la Cour de cassation le 7 octobre 2022.
La Conférence nationale du droit (CND) est une association qui reprend l’héritage de l’ancien Conseil national du droit. Elle se propose de réunir l’ensemble des professions de l’enseignement, la recherche et la pratique juridiques et de travailler sur les relations entre professions du droit afin de favoriser la confiance et la compréhension mutuelles et de contribuer au progrès du droit.
L’assemblée plénière a été ouverte par le vice-président du Conseil d’Etat, puis par le premier président Christophe Soulard et le procureur général près la Cour de cassation François Molins. Ils ont rappelé l’importance du dialogue interprofessionnel et des questions communes qui se posent au monde du droit, en particulier relatives à son enseignement.
L’assemblée a ensuite élu des membres désignés, des membres cooptés et des membres d’honneurs, avant d’élire le bureau. Celui-ci sera présidé pour trois ans par Vivien David, en qualité de président, et Emmanuelle Chevreau, en qualité de vice-présidente.
Des travaux ont par ailleurs été lancés, avec des groupes de travail portant sur « le doctorat en droit », « la professionnalisation des études et de la formation en droit », « les savoirs partagés des juristes » et « la formation des citoyens au droit » qui devront être constitués.
Les prochaines assemblées plénières permettront une restitution de ces travaux qui intéressent tous les membres de l’association, et qui répondent aux facteurs d’éloignement et de cloisonnement qui affectent le monde du droit.