La Lettre de Blossac : jurisprudences de Juillet à octobre 2019
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Ce quatrième numéro de la lettre de Blossac, lettre de jurisprudence du tribunal administratif de Poitiers, amorce une évolution. Afin d’offrir à ses lecteurs un document plus court et, ainsi, plus accessible, la lettre de Blossac sera désormais publiée tous les deux mois.contenu
Toutefois, le principe reste le même : les décisions font l’objet d’un résumé relativement court qui est rédigé soit par le tribunal soit par Fil DP.
Ce résumé est suivi d’un lien renvoyant vers la décision afin de vous permettre de la consulter aisément.
La lettre de Blossac contient aussi des résumés de décisions du Conseil d’Etat et de la cour administrative d’appel de Bordeaux qui concernent des affaires qui ont été jugées en premier ressort à Poitiers.
Le tout est précédé de « L’essentiel », sorte de sommaire qui permet à chacun d’identifier rapidement les décisions susceptibles de l’intéresser.
Le tribunal remercie vivement Fil DP de lui permettre de reproduire certains de ses commentaires. Vous pourrez les identifier grâce au logo de Fil DP.
Mais cette lettre est d’abord celle de ses lecteurs. N’hésitez donc pas à nous faire parvenir toute suggestion à son sujet.
Bonne lecture !