À l'occasion des 220 ans du Code civil, le Conseil d’État organise une conférence consacrée à Théophile Berlier, conseiller d’État et l’un des rédacteurs oubliés de ce code. Cette conférence, qui se tiendra sous le patronage du ministère de la Justice, abordera aussi plus largement le rôle du Conseil d’État dans la rédaction du Code civil. Un événement à suivre le 18 novembre 2024 à 18h00, au Conseil d’État, en direct depuis cette page et sur les réseaux sociaux du Conseil d’État.
Théophile Berlier, conventionnel régicide et conseiller d'État, est un personnage de la Révolution qui a participé à tous les débats ou presque sur le droit révolutionnaire. Nombre de ces questions restent, d’ailleurs, encore d'actualité : le statut de la citoyenneté, la place du jury dans les cours d'assise, la reconnaissance des droits sociaux à certaines minorités ou bien les différences à accorder entre souveraineté populaire et souveraineté nationale.
Théophile Berlier est aussi l’un des promoteurs d'un droit de la famille très en avance sur son temps, en reconnaissant des droits qu'il a parfois fallu attendre plus de 150 ans pour être reconnus en droit français. Rédacteur oublié du Code Civil, il est enfin un conseiller d’État dont le rôle et l'importance aux côtés des membres nommés par Bonaparte sont encore trop peu mis en lumière.
Afin de célébrer les 220 ans du Code Civil, le Comité d’histoire du Conseil d’État et de la juridiction administrative lui dédiera une conférence le 18 novembre 2024 à 18h00, animée par Hubert de Vauplane, avocat à la Cour. En suivant le parcours de Théophile Berlier à travers la Révolution et l'Empire, cette conférence traitera de la place du Conseil d'État dans la rédaction du Code civil et du Code pénal, et évoquera certains des débats qui ont pu l'animer.
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Cette conférence est validée au titre de la formation continue des avocats